23 août 2012

Les 25 premières mesures de l'omni-premier ministre Ayrault

Ayrault fait sa rentrée, une rentrée pas normale: une interview matinale à la radio, une longue communication pendant et après le conseil des ministres sur  le « programme de travail » du gouvernement pour les semaines à venir; une autre réunion avec des représentants des gens du voyage, puis avec Manuel Valls et, pour finir, un dîner de travail avec ses ministres.

La mise en scène est rodée puisque la France manque de spectacle. Il fallait annoncer un programme lourd, puisque la sphère médiatique s'inquiétait de manquer de sujets. La « normalité » était-elle terminée ? Pas forcément. François Hollande n'était pas si médiatiquement organisé que son prédécesseur, même s'il n'y avait aucune raison de penser qu'il ne procédait qu'en improvisation.

Au final, 25 mesures ont été annoncées. Les critiques, comme souvent, sont diverses et si prévisibles: le gouvernement en ferait trop fort ou... pas assez. Mercredi 22 août, vous aviez le choix de la critique.

Certains moutons criaient donc au loup et d'autres se prenaient pour des loups.

Mercredi, sur le perron de l'Elysée, le premier ministre répète son crédo: ce sera « le redressement du pays dans la justice » sinon rien.

Hormis les projets de séminaires (sur la Compétitivité), conférences (sur l'environnement le 14 septembre), réunions (sur la Fonction Publique, avec les syndicats, le 4 septembre) et séminaires (sur le financement de la protection sociale; comité interministériel sr l'égalité hommes/femmes), voici à quoi ressemble le programme des semaines à venir:

1. Une réforme fiscale, rien que ça, afin de rendre notre système « plus juste et plus efficace, qu’il s’agisse des ménages ou des entreprises. » La barre est haute, sacrément haute. On n'en demandait pas tant. Nous espérions une grosse taxation des plus riches (la fameuse tranche à 75% sur les fractions de revenus supérieures au million d'euros).

2. Des économies et des impôts pour respecter « l’objectif de réduction à 3% du déficit public en 2013 et tracera une trajectoire de retour à l’équilibre des comptes publics en 2017 ». Echéance: le 24 septembre en Conseil des ministres.

3. Un projet de loi de financement de la sécurité sociale pour le 10 octobre: « les dépenses d’assurance maladie (ONDAM) progresseront de 2,7% en 2013, contre 2,5% en 2012, ce qui permettra d’améliorer l’accès aux soins et de conforter l’hôpital public

4. L'adoption du Pacte européen d'une part, et du « pacte européen pour la croissance et l’emploi de 120 Mds d’euros » sera proposée au Parlement d'ici 15 jours. La droite couinera mais votera, la gauche râlera, et une partie s'opposera.

5. Chaque ministère devra identifier les projets éligibles de son périmètre aux futurs crédits européens dudit Pacte (« project bonds, nouveaux moyens de la Banque européenne d’investissement grâce à sa recapitalisation »).

6. La création de la banque publique d’investissement « dans les semaines qui viennent ».

7. Une réforme du secteur bancaire « au cours du dernier trimestre 2012 ».

8. Stéphane Le Foll a du pain sur planche. Il lui faut travailler son « projet de loi d’avenir pour l’agriculture, la forêt et les industries agro-alimentaires » pour l’année prochaine.

9. Mise en oeuvre des 80.000 emplois aidés supplémentaires (en sus des 340.000 consommés par le gouvernement Sarkozy/Fillon au premier semestre).

10.  Proposition de loi portant sur la création des emplois d'avenir (le 29 août au Conseil des ministres et seconde quinzaine de septembre au Parlement en session extraordinaire).

11. « Le contrat de génération sera également adopté avant la fin de l’année », après la négociation avec les partenaires sociaux sur certains de ses aspects « qui s’ouvrira sur la base du document d’orientation remis en septembre par le gouvernement ».

12. Lancement de la négociation sur la sécurisation de l’emploi entre les partenaires sociaux. Ayrault espère une « traduction législative » pour le début de l'année prochaine.

13.  Un projet de loi pour la construction de 150.000 logements sociaux l'an prochain, et la modification de la loi SRU pour augmenter à 25% le taux nécessaire de logements sociaux (seconde quinzaine de septembre). Le gouvernement espère mobiliser la centaine de milliards d'euros non encore utilisés des fonds récoltés par le livret A. Il annonce aussi des « mesures fiscales pour un effort national de construction de logements privés ».

14. Relèvement immédiat de 25% du plafond du livret A. Un second relèvement de 25% sera mis en place plus tard, « en fonction des besoins ».

15. Création d'un système de caution facilitée « pour lever les obstacles à l’accès au logement »

16.  Proposition de loi relative à la tarification progressive de l'électricité et de l'eau (avant la fin septembre): « Le gouvernement travaille sur la question des prix des carburants et prendra des décisions sur la base des expertises en cours et des discussions avec les distributeurs qui seront conduites par le ministre de l’économie et des finances. »

17. Un projet de loi sur le renforcement des moyens de l'Education nationale, pour la fin novembre (après la consultation ouverte en juillet dernier).

18. Un projet de loi présenté pour la mi-décembre sur la gouvernance et les moyens de l’enseignement supérieur et de la recherche.

19. Le rapprochement de l'ARCEP et du CSA (fin novembre). La veille, ce chantier avait été lancé. Trois ministres concernés (Montebourg, Pellerin et Filippetti), sous l'autorité du premier ministre. La première autorité régule les tuyaux numériques, la seconde l'audiovisuel (télévisions et radios françaises). L'idée était déjà défendue par la ministre Fleur Pellerin avant qu'elle ne soit ministre. Certains posent des questions légitimes (de quelles régulations nouvelles la nouvelle entité devrait se saisir concernant l'Internet prétendument libre ?). D'autres hurlent déjà au sarkozysme déguisé. Pour d'autres encore, l'affaire est pliée. Pour l'heure, Ayrault a simplement lancé une concertation, avec une feuille de route officielle très succincte. 

20. Un projet de loi sur la décentralisation (en décembre), visant à « donner des compétences nouvelles aux collectivités locales ».

21. Une loi sur la modernisation de la vie politique (scrutin, cumul des mandats, etc) pour décembre.

22. La mise en place des zones de sécurité prioritaires (notamment à Amiens). A Nice, ce mercredi, l'ineffable Christian Estrosi maire de nice expliquait qu'il installait la sienne, tout seul... On se demandait pourquoi donc la ville d'un ancien protégé de Nicolas Sarkozy semblait encore si mal lotie en matière de sécurité, après dix années de sarkozysme sécuritaire...

23. Deux circulaires sur l’égalité entre les femmes et les hommes dans l’action publique « dans les prochains jours ».

24. Un projet de loi relatif « au mariage pour tous » pour la fin octobre. 

25. L'encadrement des dépassements d'honoraires de médecins, pour la fin de l'année.

Pour être bien complet, le chef du gouvernement annonça aussi quelques perspectives pour le début de l'année prochaine:  encadrement du crédit renouvelable, introduction en droit français de l’action de groupe (une véritable rupture !),  loi d’orientation sur la création et le spectacle vivant, une loi sur l'audiovisuel («  l’acte II de l’exception culturelle, alliant la défense des droits des créateurs sur Internet et un accès aux œuvres facilité pour les citoyens »), ou une nouvelle loi de programmation militaire.

En passant, Ayrault expliqua que les prix des carburants ne seraient pas gelés malgré le récent regain d'inflation. Une baisse « modeste » des taxes sur les carburants serait rapidement mise en place.  Voilà de quoi alimenter les gazettes UMPistes sur le thème des promesses non tenues.

Plus tard dans l'après-midi, l'association Romeurope était presque satisfaite. Elle avait été reçue, après quelques semaines de polémiques sur le démantèlement de camps illicites. Certes, Ayrault rappela que ces derniers se poursuivraient. Mais la ministre Duflot a levé quelques interdictions de travail: suppression de la taxe pesant sur les employeurs des Roms et un un élargissement des métiers auxquels Roumains et Bulgares (nationalités de nombre de Roms) avaient droit. 

Tiens, nous pouvions nous demander quand et si le gouvernement allait supprimer ces quotas d'immigration par nationalité hérités du sinistre Hortefeux.  




12 commentaires:

  1. Jean-François Copé se dit "très inquiet".

    C'est peut-être de frotter la voiture de François Fillon pour les cinq prochaines années qui le rend inquiet ?

    Et que cela brille Jean-François, hein !

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  2. Hum, belles ambitions.
    1) Réforme fiscale : bien sûr qu'on la réclamait ! Plus durable qu'une taxation exceptionnelle soumise à la censure du Conseil Constitutionnel si elle perdure. Mais difficile d'y croire. Autant d'opposants que de niches fiscales à supprimer c'est à dire qu'à peu près tout le monde est concerné.
    2) Des économies (où donc ?) et des impôts (oui oui on sait) pour revenir à l'équilibre en 2017... Il me tarde d'y être
    3) loi de financement de la séc. soc. Là on n'est même pas encore au commencement du début du retour à l'équilibre puisqu'il est prévu que les dépenses progresseront de 2.7 %... merci CSG à venir
    4) le pacte européen, celui qu'on refusait il y a 6 mois. Hop on l'adopte
    5) kesako ?
    6) + 7) banque publique d'investissement, encore une sinécure pour hauts fonctionnaires, réforme du secteur bancaire... quand on voit comment les banquiers pèsent sur les projets du gouvernement (livret A) on se pince.
    8) l'agriculture... on n'ose même plus imaginer qu'elle devienne raisonnée et raisonnable avec un breton au ministère.
    9) + 10) + 11) Les emplois aidés, d'avenir et contrat de génération (au fond la même chose avec un autre nom), un rapport de la cour des comptes qualifie la politique de l'emploi de politique de cohésion sociale. C'est à dire que l'emploi est en fait un paravent pour masquer l'incapacité des pouvoirs publics à créer de l'activité marchande
    12) sécurisation professionnelle, indispensable, mais inutile si l'activité économique est amorphe et entraîne la destruction d'emplois dans tous les secteurs
    13) + 14) + 15) quand le bâtiment va tout va...
    16) énergie et eau, louable mais qui ne va pas dans le sens de l'histoire. Et pour une fois J.F. Placé a raison lorsqu'il dit avec sa morgue habituelle (qui me fout chaque fois en rogne) qu'il faut que le prix de l'énergie grimpe pour favoriser la transition énergétique. Il aurait aussi fallu que parallèlement soient développés les transports publics et l'intermodalité et favoriser la construction de logements et bâtiments à basse consommation. Aujourd'hui il faudrait tout faire en même temps avec plus rien dans les caisses. L'imprévoyance habituelle.
    17) + 18) L'éducation nationale, arriverons-nous un jour à sortir ce débat de l'ornière idéologique dans laquelle il se vautre depuis des décennies ?
    19) ARCEP et CSA, on voudrait que ces "trucs" fonctionnent enfin
    20) décentralisation lire l'article du canard enchaîné de cette semaine sur les emplois du CRT d'Ile de France
    21) modernisation de la vie politique, ô joie Jospin s'en occupe
    22) Sécurité publique, voir le blog de Georges Moreas sur le site du Monde, policetetera, et sa litanie de mesures prises depuis 40 ou 50 ans
    23) égalite homme femme, les femmes sont d'une patience de mère
    24) mariage pour tous, les homos sont moins patients que les femmes
    25) encadrement des dépassements d'honoraires des médecins, voir point 3

    Pour les roms grand progrès de leur ouvrir le marché du travail, mais sans formation, sans parler français, sans qualification, et surtout avec un chômage à ce niveau, le ministre ne prend pas grand risque. Mais c'est mieux que rien.

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  3. 14. Relèvement immédiat de 25% du plafond du livret A. Un second relèvement de 25% sera mis en place plus tard, « en fonction des besoins ».

    et doublement du LDD qui sert à financer les TPME
    et ça c'est bon pour l'emploi

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  4. Et que cela brille Jean-François, hein !

    on lui dégotera bien une formation professionnelle d'adulte

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  5. Les banques françaises ont dégringolé dans le classement mondial et au moins l'épargne pourra bénéficier au gouvernement,enfin on l'espère

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  6. 1 centime de moins sur le carburant, un Carambar par jour pour le pouvoir d'achat, 25% sur le plafond de dépôt et non pas sur le taux de rémunération, c'est le gouvernement "Sucrette", bravo les gars !

    Continuez comme çà, tranquilou, et Marine est au pouvoir avant 2017 !


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  7. La carosserie c'est un métier et les peaux de chamoix c'est pas donner :-)

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  8. Pour le point 1, la réforme fiscale, comme le dit Juan, "la barre est haute, sacrément haute".

    Ce qui me gêne dans cette affaire, c'est qu'une réforme d'envergure, dont l'aboutissement est par ailleurs incertain, risque de conduire le pouvoir à ne pas prendre rapidement des mesures nécessaires. Ne pas agir immédiatement en travaillant sur un projet de réforme global, plutôt que de conduire une politique des "petits pas", est un choix. Un choix, qui présente bien des avantages, si l'on n'est pas décidé à agir !

    Pour ce qui concerne le TSCG, son adoption est une erreur et une concession insupportable au dogme libéral. Cela a été dit et écrit sans être entendu, si ce n'est méprisé. Les politiques conduites par les Etats européens pour retrouver un jour (hypothètique) l'équilibre budgétaire , ne
    font qu'accroître leur endettement, tout en provoquant la récession. Cette spirale infernale ne peut avoir que deux issues : ou l'appauvrissement d'une majorité de citoyens européens sacrifiés sur l'autel de la rigueur budgétaire (voyez la Grèce) ou la sortie de l'euro. Mais, surtout ne parlez pas de la fin de l'euro, le sujet est tabou ! C'était déjà le cas pour le "non" au traité de Lisbonne ! Ayez la foi et croyez en l'euro, la nouvelle vache sacrée de l'Europe !

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  9. Le franc c'était bien, avant c'était mieux. Le SME quel bonheur, les dévaluations compétitives italiennes, des surprises semestrielles ravissantes, un DM au faîte de sa puissance, un franc pauvre et quasi flottant... nous aimions cela sans le savoir, nous ignorions notre félicité. Nous étions heureux et ne le savions pas.
    Vite retournons y, relevons les barrières douanières, il y a dans protectionnisme le mot protection et nous aimons cela plus que tout.
    Et nous aurons la ruine de notre système de protection social que nous n'arrivons pas réformer. Nous préférons vivre dans un cocon plutôt que d'affronter les nouvelles réalités d'un monde global. Nous sommes vieux et timorés.

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  10. Et donc... aucunes mesures pour rendre notre économie plus compétitive?

    Dommage. Encore une occasion manquée.

    Ces mesures parent au plus pressé mais ne font rien pour adresser le problème fondamentale: comment faire en sorte que nos entreprises aillent mieux et qu'elles puissent exporter plus.

    Un bon point cependant : absence totale de mesure visant à relancer la consommation. Pas de relance Keynésienne à la mord-moi le nœud… Ce n’est pas si mal.

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  11. Demos a dit : « Cette spirale infernale ne peut avoir que deux issues : ou l'appauvrissement d'une majorité de citoyens européens sacrifiés sur l'autel de la rigueur budgétaire (voyez la Grèce) ou la sortie de l'euro. »

    Brucolaque a dit : « Le SME quel bonheur, les dévaluations compétitives italiennes, des surprises semestrielles ravissantes, un DM au faîte de sa puissance, un franc pauvre et quasi flottant... »

    Entre les deux, mon cœur balance. Ca fait maintenant presqu’un an que la crise de l’euro dure et toujours pas de résolution en vue. Si la classe politique Européenne dans son ensemble n’a pas le courage de sauver l’euro et n’est pas prêt a payer le prix politique que cela implique (abandon de souveraineté), alors ne serions-nous pas mieux si nous revenions au Franc ou plutôt si l’Allemagne en revenait au DM ? Ca enlèverait cette incertitude qui peu à peu est entrain de tuer notre économie. Peut-on véritablement continuer d’avancer comme cela de sommet en sommet et de déception en déception ?

    Pour autant, je n’idéalise pas le temps jadis. Je suis assez vieux pour me souvenir que quand la puissante Buba faisait varier ses taux, immédiatement la Banque de France faisait de même… C’était déjà une Europe Allemande sauf qu’elle n’en portait pas le nom.

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  12. @ coin le canard
    il ne s'agit pas d'idéaliser le passé, ni d'avoir une position idéologique. Ce que je constate, c'est que l'euro, monnaie unique, est une voie sans issue, la crise permanente le prouve. Comment peut-on imaginer, sauf à être idéalistes ou aveugles, que 27 pays européens, si différents économiquement, socialement, culturellement .., puissent vivre dans un même cadre (carcan)budgétaire ? C'est comme si l'on demandait à des individus, les uns avec une faible constitution et les autres, sportifs accomplis, de courir la même épreuve.
    Pourquoi ne pas évoluer vers une monnaie commune, certains l'ont proposé, pourquoi ne pas donner un autre rôle à la BCE à l'exemple de ce que font les Etats-Unis ou la Grande Bretagne ?
    Ce qui est à craindre, selon moi, c'est une politique des dirigeants européens "à la petite semaine", sans ambition, ni vision d'avenir. Ainsi, l'on voit la chancelière allemande être en retrait et prudente au sujet de l'aide à apporter à la Grèce, un ministre finlandais parler de la sortie de la Grèce de l'euro.
    Que cela signifie-t-il ? Va t-on continuer avec une zone euro regroupant quelques "bons" élèves, excluant de fait les mauvais ? Entêtement, aveuglement et manque de solidarité illustrent cette non-politique.

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