29 août 2013

Retraites: le goût amer de la réforme Ayrault

Il parait que c'est une réforme "habile, trop habile".

Cette habileté-là laisse un goût amer.

Rappelez-vous 2010...
Le 17 juin 2010, nous écrivions notre premier compte-rendu du projet de réforme des retraites par Nicolas Sarkozy. Le titre résumait la chose: "l'heure des mensonges est arrivée". 

Cela faisait des mois, presque quatre, que le gouvernement Sarkozy "trimballait" son auditoire de fausses confidences en réunions pour finalement livrer un résultat surprenant, injuste, et la veille de l'été. La méthode Ayrault fut différente. La réforme des retraites était prévue dans le programme, de nombreux rapports (outre ceux du COR) ont été publiés avant les annonces; le plan est proposé à la rentrée (grandes lignes le 28 août, conseil des ministres le 18 septembre, examen à l'Assemblée à compter d'octobre, vote quelque part fin décembre ou en janvier).

Depuis mardi 28 août au soir, nous disposions donc de ce fameux document. Nous pouvions l'évaluer et, aussi, le comparer aux critiques énoncées à l'époque contre la réforme Sarkozy, présentée le 16 juin 2010, et adoptée définitivement le 9 novembre 2010.

Même cause, mêmes effets. L'air est connu. Il s'agit de "1) Garantir dans la durée notre système, 2) Prévenir et prendre en compte la pénibilité , 3) Rendre notre système plus juste et 4) Rendre notre système plus simple et plus lisible pour les assurés."

Au final, il y avait de quoi être déçu. 

Toujours la même absurdité: travailler plus longtemps
En 2010, la réforme Sarkozy faisait porter 60% des financements proposés pour rééquilibrer le régime sur des mesures d'âge. En 2013, l'argument de fond est le même mais "l'effort" est sans rapport.

La réforme Ayrault prolonge le dispositif Fillon qui allongeait la durée de cotisation en fonction de la progression de l'espérance de vie : 41 ans à compter de 2012; 41 ans et demi à compter de 2020, cette durée de cotisation sera portée à 43 ans en 2035. C'est là que le bas blesse, la plus grave erreur de cette équipe.

On ne jouera pas les "surpris". La direction du parti socialiste s'est ralliée depuis longtemps à l'allongement de la durée de cotisations. Il faudrait une belle dose de mauvaise foi pour oublier qu'en 2010 déjà, ses principaux leaders (Martine Aubry, Ségolène Royal, François Hollande, etc) expliquaient la chose. Certes, la France de 2035 restera mieux lotie que l'Allemagne de 2013. Chez nos voisins d'Outre-Rhin, il faut 45 années de cotisations (*). Mais nos dirigeants ne comprennent pas que l'essentiel n'est pas tant de risquer de travailler vieux que d'avoir à travailler aussi longtemps dans un monde où l'insécurité professionnelle atteint des proportions inédites: qui donc peut penser travailler 43 années sans rupture ni heurts ?

Ce point est assurément le gros morceau de la réforme, et celui qui passera le moins.

Au passage, tuons un mythe: la réforme Ayrault ne modifie pas les deux seuils d'âge de départ en retraite : un minimum de 62 ans (en 2018), et  pour une retraite à taux plein, 67 ans (en 2018). Donc personne n'a besoin de travailler jusqu'à 69 ou 70 ans, en cas d'études tardives, pour bénéficier d'une retraite pleine.

En 2010, écrivions-nous,  "le recul de 60 à 62 ans de l'âge minimal de départ à la retraite, assorti de l'allongement parallèle de l'âge de retraite à taux plein (de 65 à 67 ans) pénalise bien en priorité celles et ceux qui démarrent tôt leur carrière professionnelle.  La France qui travaille tôt travaillera plus longtemps." En 2013, c'est presque tout l'inverse... Les carrières longues ne sont pas lésées comme sous Sarkozy. En juillet 2012, le gouvernement avait corrigé cette injustice de la précédente réforme Sarkozy.

N'en déplaisent à certaines critiques, le gouvernement n'a pas détruit le système par répartition: les principes et les modalités de solidarité inter-génération demeurent. Il n'y aucune dégradation des pensions ni autre incitation vers d'autres modalités de retraites.

Pour "compenser" l'allongement - anxiogène - de la durée de cotisations, le gouvernement avance donc quelques mesures de "justice". Leur coût pèse pour 200 millions l'an prochain, mais 4 milliards estimé en 2020.

La pénibilité, version Ayrault
En 2010, Eric Woerth avait tenté de confondre la reconnaissance de la pénibilité avec le handicap physique avéré: si à 60 ans, vous pouviez prouver un handicap d'au moins 20% et d'origine professionnelle, alors vous aviez droit à partir en retraite. Woerth refusait même ce dispositif aux salariés qui ne pourraient pas prouver un "affaiblissement physique avéré au moment de la retraite." La tartufferie était totale.

La réforme Ayrault prend enfin en compte la pénibilité, mais de façon limitée dans le temps (2 ans de cotisations supplémentaires maximum) et les personnes (les salariés). Sarkozy nous avait enfumé. Hollande promet un vrai nouveau droit. Mais le financement de ce droit n'est pas encore précisé – pour un coût estimé à 2,5 milliards; et l'on voit mal comment il s'appliquera aux non-salariés.

On en connait en revanche les contours: un compte de pénibilité sera créé à partir de 2015. Sur la base des dix facteurs de pénibilité définis par les partenaires sociaux en 2008, ce compte sera crédité en " points " - plafonné à 100. Les autres seront transformables en trimestres de retraites. La " conversion " de la pénibilité en équivalent cotisation retraites est simple: 
10 trimestres d'exposition = 10 points = 1 trimestre de cotisation. 
En cas de double exposition pénible, 10 trimestres vaudront 20 points. Les 20 premiers points devront être consacré à des actions de formation. Pour ne pas léser les salariés du privé trop proches de l’âge de la retraite pour bénéficier pleinement de ce nouveau droit, " les points acquis seront doublés et le minimum de 20 points de formation ne s’appliquera pas."

Au final, la pénibilité professionnelle pourra au maximum ajouter 2 années de cotisations à la retraite. 
 
S'il vous manque des années de cotisations...
La plupart des avancées ne sont pas qu'affaire de justice. Elles visent à compenser - partiellement - les effets négatifs de l'allongement de durée de cotisations, en neutralisant l'impact des "trous" de carrières: temps partiels, maternité,  études, etc. Des dispositions qui n'existaient pas dans la réforme Sarkozy

1. La réforme corrige une injustice faite aux femmes: A compter du 1er janvier 2014, "tous les trimestres de congé maternité seront réputés cotisés." En 2010, Woerth n'avait que promis de durcir les sanctions contre les entreprises ne signant pas d'engagements d'égalité salariale hommes/femmes. Durcissement qui n'est jamais venu avant... décembre dernier.

2. A compter du 1er janvier 2014, la réforme permettra aussi de valider des trimestres de cotisations aux petits temps partiels, souvent féminins. Ces derniers, quand la durée ou le revenu sont trop faibles, ne génèrent effet aucun droit à retraite ("sont validés autant de trimestres que le salaire annuel représente de fois 200 heures rémunérées au Smic "). Le gouvernement corrige la chose en abaissant à "150 heures Smic de cotisations" (au lieu de 200) pour valider un trimestre, et en ouvrant la possibilité de report des cotisations non utilisées pour valider un trimestre sur l’année suivante.

3. Les périodes de formation professionnelle seront incluses dans le calcul des droits à retraites: " À compter du 1er janvier 2015, toutes les périodes de formation professionnelle seront assimilées à des périodes d’assurance, dans les mêmes conditions que les périodes de chômage indemnisé (validation d’un trimestre pour chaque période de 50 jours de stage)."
4. De même, les périodes de chômage non indemnisées seront validées continument si l’assuré reste inscrit à Pôle emploi, "même en cas de reprise d’emploi."
5. La réforme Woerth/Sarkozy n'offrait aux étudiants qu'une avancée: la validation de 2 trimestres supplémentaires d'assurance retraite (de 4 à 6)  lorsqu'ils sont au chômage non indemnisé. La réforme Ayrault va autoriser la validation, pour les apprentis et aux jeunes en alternance, de tous leurs trimestres d’apprentissage ("un nombre de trimestres de retraite correspondant aux nombres de trimestres travaillés, quelle que soit leur rémunération ")
6. Le gouvernement veut aussi subventionner le rachat de trimestres de cotisation par les jeunes, sous conditions ("rachat effectué dans un délai de cinq ou dix ans suivant la fin des études ; - quatre trimestres au maximum seront rachetables à ce tarif ; - le montant de l’aide sera forfaitaire afin d’avantager relativement les assurés les plus jeunes")

Et les retraités ? 
Nulle augmentation de la CSG, ni autre impôt. Les deux contributions demandés aux seniors sont les suivantes. Primo, le recul de l'indexation sur l'inflation (cf. infra). Secundo, les retraités soumis à l'Impôt sur le Revenu et parent de 3 enfants ou plus devront y inclure la majoration de 10% de leur pension qui était jusqu'à lors exonérées. Et hop ! Une niche fiscale en moins.

Plus positif, le gouvernement lâche quelques avancées sur les petites pensions (avec l'amélioration du minimum contributif via le relèvement de son seuil d'écrêtement de 1028 euros à 1120 euros l'an prochain; et la revalorisation des pensions agricoles à 75% du SMIC d'ici la fin du quinquennat).

Le calcul des retraites est un maquis. Le gouvernement va homogénéiser, à compter de 2016, le calcul des pensions entre mono- et poly-pensionnés, dès lors qu’ils relèvent de régimes à règles comparables (régime général, RSI, salariés agricoles).

Il va aussi créer un compte retraite unique pour chaque Français et un formulaire de demande unique de retraite en ligne avec une déclaration pré-remplie.

Au passage, les majorations de pension pour les parents seront revues à compter de 2020, sans que les détails soient précisés à ce stade: d'une part, pour en étendre le bénéfice dès le premier enfant (versus le 3ème actuellement); d'autre part pour basculer ce bénéfice vers les mères, alors que les pères en sont aujourd'hui le principal bénéficiaire.

Un financement juste... ou équilibré ?
La réforme Sarkozy faisait porter l'essentiel des efforts sur les salariés. L'analyse des économies et des nouveaux prélèvements montrait qu'en 2020, deux tiers de l'effort proviendrait des mesures d'âge, tandis que les maigres mesures sociales promues par Woerth/Sarkozy ne représentaient que 3% de contreparties réinjectées en faveur des plus précaires (jeunes, etc). Second grand perdant à l'époque, la Fonction Publique, avec l'alignement de certains taux et durées.  

Comme Sarkozy, la réforme Ayrault n'équilibre que le régime de base. Le gouvernement ne s'en cache pas. Si le gouvernement demande finalement peu d'efforts financiers immédiats, c'est aussi parce qu'il renvoie vers d'autres la résolution d'une partie des déficits actuels et futurs. En effet, le déficit est certes de 20 milliards à l'horizon 2020 – l'expérience des 20 dernières années montre que les prévisions de déficits sont systématiquement dépassées.

Comme Woerth en son temps, Ayrault ne traite pas des régimes complémentaires (ils sont "gérés par les partenaires sociaux qui ont pris au printemps dernier des mesures visant à rétablir leurs comptes ") ni de la fonction publique ("Les pensions de l’État sont financées par le budget de l’État, qui est soumis à une norme générale de gel en volume ").  Ces milliards manquants (9 en 2014; 13 en 2020), le gouvernement les trouve de façon plus équilibrées qu'avec Sarkozy:

Il augmente les cotisations vieillesse tant salariales que patronales, et pour un même montant
(1 milliard chacun l'an prochain; 3,2 milliards chacun en 2020). Pour les salariés, ce sera +0,3 points (d'ici 2020): " Les cotisations des actifs et des entreprises seront augmentées dans la même proportion, de façon mesurée. Tous les régimes seront concernés. La hausse sera progressive sur 4 ans : 0,15 point pour les actifs et les employeurs en 2014, puis 0,05 pour les 3 années suivantes. Au final en 2017, l’accroissement aura été de 0,3 point pour les actifs et 0,3 point pour les employeurs. "

Il recule l'indexation des pensions sur l'inflation d'avril à octobre: 600M d'euros d'économies l'an prochain, 2 milliards en 2020. Il intègre aussi dans l'IR les majorations de pension que touchent les retraités ayant élevé 3 enfants ou plus. Cela concerne celles et ceux qui déclarent au moins 13.000 euros de revenu fiscal (17.000 pour un couple). Cela rajoute 1,2 milliard l'an prochain; 1,7 milliards en 2020.

La mesure d'allongement de cotisations ne génère rien à court terme, mais 5,6 milliards d'euros espérées. En 2010, le report des âges de départs avait coûté tôt et vite. Enfin, il promet 200M d'euros d'économies sur les frais de gestion après 2016.

Au final, oui, les efforts sont équilibrés, mais sont-ils pour autant justes ? La seule mesure d'âge pèsera cher (33% de l'économie totale), mais plus tard. Les cotisations sont relevées, mais peu sur les bas salaires (à due proportion). Les entreprises participent (3,2 milliards de cotisations vieillesse et 2,5 milliards de comptes pénibilité, mais une partie sera compensée plus tard par un allègement des cotisations familiales). Et le gouvernement "réinjecte" près d'un quart des économies et financements trouvés.


Reste donc un goût amer.

43 ans de cotisations pour arriver à quoi ?





(*) mais la décote est moins forte.


Lire aussi:

1. La réforme des retraites… à gauche… ou à droite (Sarkofrance).
2. Retraites : la non-réforme foireuse de la gauche (Melclalex)
3. Les propositions de l’UMP pour les retraites (Arnaud Mouillard)
4. Réforme des retraites, trop bien (El Camino)
5. Le retour de l’attaque des retraites (Seb Musset)
6. Ne pas battre en retraite (Cycee)
7. Une réforme irréaliste qui pénalise les jeunes (Stef)
8. Retraite : la réforme de trop (Jegoun)
9. Retraites, quand Ayrault écoute Aubry (Cyril Marcant)
10. Retraites? La Bérézina… (Nicolas)
11. La retraite des réformes? je vous explique… (Extimités)

9 commentaires:

  1. Tout se résume toujours à ce seuil : l'économie doit repartir pour favoriser la reprise des embauches. Pour cela, il faut acheter français, donc vendre français, donc pénaliser les délocalisations. L'argent doit revenir des familles Peugeot, Mulliez, etc... quitte à ce que le gouvernement soit mal vu par les Puissants. C'est à sa détermination dans cette voie, ou des voies similaires, qu'il sera jugé. Il lui reste trois ans et demie.

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  2. Je salue la qualité intrinsèque du billet...
    Ceci dit,sa critique principale porte sur la durée de cotisation :43 ans en 2035...Je reçois bien l'argument sur les "carrières" qui ne peuvent plus se dérouler sans rupture ni heurt et les corrections partielles envisagées pour faire face à ces situations...
    Mais je reste sur ma faim:
    - l'allongement de la durée de la vie et donc de la période de retraite est une réalité;
    - même si la situation démographique de la France est meilleure que celle de nos voisins, il reste que le nombre de personnes âgées dans la population va croissant...
    Comment gérer cette double contrainte en maintenant une durée de cotisation plus faible que celles envisagées ?
    Sauf à changer complétement de système,en considérant que l'actuel - même amélioré- atteint ses limites, je vois pour ma part d'autre solution.Peut être en avez vous une ? ( il n'y a pas de malice dans cette dernière question)

    CASTOR

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  3. faute de frappe:" je ne vois pas,pour ma part..
    CASTOR

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  4. Vous savez bien quel est le seul point faible de cette réforme: elle ne s'attaque pas aux régimes spéciaux, qui coûtent chaque année 7 milliards au budget de l' Etat.

    Mais c'était sans doute la condition pour que la CGT et FO ne soient pas contre, et fassent juste semblant d'être contre (image de marque oblige); sinon, ça ne passait probablement pas. Il est très probable que tout cela a été longuement négocié pendant l'été.

    Pour Hollande comme pour Sarkozy, la politique, c'est l'art du possible.

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    1. cette affaire de régimes spéciaux est à mon sens surévaluée: qui a envie de voir des flics ou des gendarmes bosser pendant 43 ans ?

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    2. "Le seul point faible de cette réforme" serait donc l'existence de régimes spéciaux. Il n'y aurait donc aucune autre piste pour agir, ni aucun élément pour expliquer pourquoi le système est en crise.

      Votre observation est aussi infondée que ridicule. Il serait vraiment intéressant de vous voir étayer cette affirmation à l'emporte-pièce par des arguments solides.

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    3. Juan, et moi qui vous prenais pour un garçon sérieux:-)))

      Qui serait choqué si le personnel de bureaux de la SNCF ou de la RATP travaillait jusqu'à 62 ans, ou davantage?

      Et même conducteur de trains, ce n'est plus le même travail qu'autrefois (bien que leur "prime de charbon", destinée à en compenser ses effets néfastes pour la santé, n'ait jamais été supprimée...)

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    4. @ Démos

      Seriez-vous le seul à ignorer

      -que les régimes spéciaux (dont certains avantages sont exorbitants par rapport aux autres régimes et n'ont plus aucune justification) coûtent chaque année 7 milliards au budget de l' Etat, qui en assure l'équilibre financier;

      -que cette somme est plus importante ou du même ordre de grandeur que toutes celles mises en jeu par la réforme actuelle (ainsi que par celle de Sarkozy de 2010);

      -que cette charge annuelle injustifiée de 7 milliards constitue un obstacle majeur à l'objectif gouvernemental de ramener le déficit du budget de l' Etat à 3% du PIB, pour que nous puissions continuer à emprunter sur les marchés à des taux faibles?

      Si je dis que c'est l'aspect majeur, c'est parce qu'autant tout ce qui cherche à sauver le régime par répartition est justifié, autant cette charge est injustifiée: s'il n'y avait qu'une seule réforme des retraites à faire, à la fois juste et efficace, ce serait celle-là.

      Mais "la question ne sera pas posée".

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